Politique de Connaissance du Client (KYC)

Dernière mise à jour : 9 juillet 2026

Ze Broker est une dénomination commerciale exploitée par Atlantis Corporates, 88-90 Hatton Garden, London, Holborn, EC1N 8PG, United Kingdom (la “Société”). Afin de se conformer à ses obligations légales et réglementaires et de protéger ses clients ainsi que l'intégrité de la Plateforme, la Société vérifie l'identité de chaque client au moyen d'un processus de connaissance du client (Know-Your-Customer, KYC). La présente Politique fonctionne conjointement avec notre Politique LCB-FT.

1. Finalité

Le KYC contribue à prévenir la fraude, le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme, l'évasion des sanctions, l'abus de marché et l'usurpation d'identité, et constitue une exigence légale pour l'activité financière réglementée. Il nous permet également de comprendre nos clients et d'appliquer une approche fondée sur les risques.

2. Base Légale

Nous traitons les données KYC pour nous conformer à nos obligations légales, pour exécuter notre contrat avec vous, et dans le cadre de nos intérêts légitimes de prévention de la criminalité financière, tel que décrit dans notre Politique de Confidentialité.

3. Quand Nous Vérifions

Nous vérifions l'identité lors de l'entrée en relation, avant l'accès aux Services essentiels, lorsque les limites sont relevées, lorsque nous détectons une activité inhabituelle, et périodiquement dans le cadre de la surveillance continue.

4. Informations et Documents que Nous Collectons

  • Nom légal complet, date de naissance, nationalité et adresse résidentielle ;
  • Un document d'identité photographique valide délivré par les autorités, tel qu'un passeport, une carte nationale d'identité ou un permis de conduire ;
  • Un justificatif d'adresse résidentielle, tel qu'une facture de services publics ou un relevé bancaire récent, lorsque cela est requis ;
  • Un selfie en direct ou un contrôle biométrique de vivacité afin de confirmer que le document d'identité vous appartient ;
  • Des informations sur l'origine des fonds et l'origine du patrimoine lorsque notre approche fondée sur les risques l'exige ;
  • Pour les clients personnes morales, les documents de constitution, les informations sur la propriété et le contrôle, et l'identification des administrateurs et des bénéficiaires effectifs.

5. Méthodes de Vérification

Nous pouvons vérifier votre identité au moyen d'une vérification électronique, de l'authentification de documents, de contrôles biométriques, du filtrage des bases de données et des sanctions, et d'autres sources fiables et indépendantes, y compris des prestataires de vérification tiers.

6. Niveaux de Vérification et Limites

L'accès aux dépôts, au trading, aux conversions et les limites de retrait peuvent dépendre du niveau de vérification que vous avez effectué. Des limites plus élevées et des Services supplémentaires nécessitent une vérification plus complète, et nous pouvons exiger une nouvelle vérification pour maintenir l'accès.

7. Surveillance Continue et Nouvelle Vérification

Nous effectuons une surveillance continue et pouvons revérifier votre identité ou demander des documents mis à jour ou supplémentaires à tout moment, y compris lorsque votre activité, votre profil de risque ou votre situation change, ou lorsque le Droit Applicable l'exige.

8. Sanctions et PPE

Nous filtrons les clients par rapport aux listes de sanctions applicables et au regard du statut de personne politiquement exposée, et nous appliquons une diligence renforcée, ou refusons ou résilions les relations, selon ce qui est requis.

9. Refus, Suspension et Résiliation

Nous pouvons refuser d'entrer en relation avec, ou suspendre, restreindre ou résilier, tout client ou Service lorsque la vérification ne peut être menée à bien, lorsque des informations ou des documents apparaissent inexacts, incomplets ou frauduleux, lorsqu'un client est une Personne Restreinte, ou lorsque le Droit Applicable l'exige.

10. Protection et Conservation des Données

Les données à caractère personnel collectées à des fins de KYC sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et sont conservées pendant au moins cinq (5) ans après la fin de la relation d'affaires, comme l'exige le droit applicable en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux.

11. Contact

Atlantis Corporates, 88-90 Hatton Garden, London, Holborn, EC1N 8PG, United Kingdom. Courriel : legal@zebroker.com. En cas de conflit entre la version anglaise et une traduction, la version anglaise prévaut.